Direction de la publication :
ACOBA
SAS au capital de 20 100 €
RCS Niort : 803 181 015 00014
Code APE : 7490 A
Siège : 1 le Colombier -79200 Saint Germain de Longue Chaume – France
Responsable de la communication : Stève ROUSSEAU – siege@acoba.eu
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, les cookies sont considérés comme des données personnelles.Vous êtes prié de donner votre consentement pour l’utilisation de cookies.
Copyright et propriété intellectuelle : Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source). Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France